LEGAL-MENTIONS

Mentions Légales

Généralités

Ces conditions d’utilisation s’appliquent au site web http://www.passion4sales.be En utilisant ce site, vous reconnaissez être lié par ces conditions d’utilisation, les accepter et les respecter.

Ce site web est créé et est administré par Passion4Bizz, 1000 Brussels – Belgium.

Conditions Légales

F&D Consulting au capital de 18 600,00€.
Adresse : Scheutboschlaan 30 B11 1080 Brussels
Numéro d’entreprise : BE 0468 587 006

Contact

Crée par : Passion4Bizz  www.passion4bizz.com – 1000 Brussels – Belgium.

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, dessins, photos, films, images, données, bases de données, logiciels, dénominations, noms de domaine et marques commerciales, marques, logos et autres éléments de données utilisés sur ce site sont protégés par le droit intellectuel et appartiennent à Passion4Bizz  et Passion4Sales S.A.R.L. ou à des tierces parties. Sauf autorisation écrite préalable de Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L., la sauvegarde (à l’exception de celle rendue nécessaire par la consultation du site web), la reproduction, la modification, la divulgation, la distribution ou l’envoi, la vente, la location ou la cession de droits à des tiers, par quelque moyen que ce soit, de l’information diffusée sur ce site web sont interdits.

Utilisation non autorisée du site

Vous vous engagez, entre autres, à :


Ne pas exploiter l’information de manière illégale. Ne pas utiliser ce site web de telle sorte qu’il soit endommagé, transformé, interrompu, arrêté ou rendu moins efficace par quelque moyen que ce soit. Ne pas utiliser ce site web pour la transmission ou l’envoi de virus informatiques ou pour la transmission ou l’envoi de contenu illégal, illicite ou inapproprié (notamment, mais pas exclusivement, d’information à caractère obscène ou nuisible à l’ordre public). Ne pas utiliser ce site web dans le but d’enfreindre, de quelque manière que ce soit, les droits d’une personne physique, morale ou d’une association tels, entre autres mais pas exclusivement, que le droit à la vie privée et à la propriété intellectuelle.

Ne pas utiliser le site web pour l’envoi ou la transmission de contenu à des fins promotionnelles ou publicitaires sans avoir préalablement demandé une autorisation à Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L., à l’exception toutefois des informations sollicitées par le destinataire.
En cas d’infraction de votre part aux droits de propriété intellectuelle, d’autres droits de Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. ou de tiers, vous vous engagez à dédommager Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. ou les dits tiers et à dégager Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. ou les tiers de toute responsabilité quant aux conséquences pouvant découler d’une telle infraction.

Informations personnelles

Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. ne collectent d’informations personnelles qu’à condition qu’elles soient fournies sur base volontaire. En remplissant et en envoyant un formulaire de commande ou en envoyant un e-mail, le visiteur autorise Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. à sauvegarder ses informations personnelles dans un fichier de Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. à des fins de profilage automatisé des utilisateurs, de gestion de la clientèle, d’étude de marché et de direct mail postal. Les données fournies peuvent être transmises, à ces fins, à des entreprises liées à Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. .Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et du droit de les modifier. Vous avez le droit de vous opposer gratuitement à l’utilisation de vos données à des fins de marketing direct.

Vos coordonnées de contact électroniques peuvent être utilisées par Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. à des fins de marketing direct par e-mail, si vous avez marqué votre accord au préalable. Votre autorisation préalable n’est toutefois pas requise lorsque  Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. emploie les coordonnées de contact électroniques reçues lors de la fourniture de certains produits ou services à des fins de marketing direct par e-mail de produits ou services similaires. Vous avez le droit d’accéder et de modifier vos informations électroniques de contact. Vous avez le droit de vous opposer gratuitement à l’utilisation de vos informations électroniques de contact à des fins de marketing e-mail direct.

Récolte automatique d’informations non personnelles

Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. peut récolter des informations anonymes ou agrégées non personnelles telles que la version du navigateur ou l’adresse IP, le système d’exploitation que vous utilisez ou le nom de domaine du site grâce auquel vous visitez le site de Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. ou vers lequel vous le quittez.

Cookies

Au cours d’une visite sur le site, des « cookies » peuvent être placés automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur. Ces informations nous aident à personnaliser le site selon les souhaits et les préférences de chaque visiteur. La plupart des navigateurs vous permettent de refuser et de supprimer les cookies ou de recevoir un avertissement avant leur installation. Consultez les instructions de la fonction d’aide de votre navigateur Internet pour plus de détails. Si vous acceptez l’utilisation de cookies pendant une visite, ces cookies peuvent être réutilisés lors d’une connexion ultérieure au site.

Adresses IP

Quand vous publiez un message sur un forum, votre adresse IP est également publiée. L’adresse IP d’un serveur proxy est parfois également visible entre crochets. Le but de cette démarche consiste à renforcer l’authenticité et l’intégrité des messages en réduisant la possibilité, pour un utilisateur, d’usurper l’identité d’un autre utilisateur. En cas de plaintes liées à un comportement présumé illégal, cette adresse IP peut être transmise aux autorités judiciaires compétentes.

Informations sur le site Web

Les informations, logiciels, produits et services (« informations ») proposés sur ce site ou par son intermédiaire peuvent être incomplets de diverses manières. Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. ne garantit pas l’exactitude, la fiabilité, l’actualité ou la précision des informations. Les informations sont fournies et restituées sans la moindre garantie.  Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L.décline aussi toute responsabilité à l’égard de tous virus s’ils venaient à être rencontrés en dépit des précautions prises sur le site, et décline toute responsabilité pour les dommages causés par de tels virus.Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. se réserve expressément le droit de modifier l’information de ce site à tout moment.

Liens vers d’autres sites

Ce site web peut contenir des hyperliens ou pointer de toute autre manière vers des sites web ou des pages web administrées par de tierces parties.Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. n’a aucun droit de regard sur le contenu ou toute autre caractéristique de ces sites et pages web et n’est en aucun cas responsable de leur contenu et de leurs caractéristiques. Le fait que Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. propose des liens n’implique en aucun cas l’approbation implicite du contenu de ces sites ou pages web.

Conseils via le site Web

Si des conseils sont donnés, soit directement soit indirectement, via le site web dans le cadre de décisions d’ordre médical, juridique, financier ou de toute nature personnelle ou commerciale, ces conseils sont donnés sans aucune forme de garantie et sans que Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L. puisse en être responsable. Veuillez toujours consulter un expert en ces matières pour des informations complémentaires adaptées à votre situation particulière.

Liens vers ce site

L’utilisation de liens vers le site http://www.passion4sales.be n’est autorisée qu’à la seule condition que ces hyperliens pointent vers la page d’accueil du site. Le deep-linking est interdit sans l’autorisation écrite préalable de Passion4Bizz et Passion4Sales S.A.R.L.L’utilisation de ce site dans des sites ou éléments de sites de tiers (par exemple par in-line linking, framing ou de toute autre façon que ce soit) est également interdite.

Droit applicable et tribunal compétent

Ce site web est soumis à la législation Marocain. En cas de litiges, seuls les tribunaux de Casablanca sont compétents.